Mentions Légales
1. Éditeur du Site
Le site FORMAHUB est édité par :
- Nom de l’entreprise / Personne responsable : FORMAHUB
- Forme juridique : SASU
- Capital social : 100€
- Adresse : 24 rue de gisors 95300 PONTOISE
- Numéro de téléphone : 01 87 66 04 91
- Adresse e-mail : contact@formahub-france.fr
- Numéro d’immatriculation au RCS (Registre du commerce et des sociétés) : 940 202 153 R.C.S Pontoise
- Numéro de TVA intracommunautaire :
- Directeur de la publication : Postic Sélim
2. Hébergement du Site
Le site FORMAHUB est hébergé par : hostinger
- Nom de l’hébergeur : Hostinger
- Adresse de l’hébergeur : HOSTINGER INTERNATIONAL LTD, 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre
3. Propriété Intellectuelle
Le contenu du site FORMAHUB (textes, images, graphismes, logos, vidéos, etc.) est protégé par des droits de propriété intellectuelle. Toute reproduction, distribution ou représentation, totale ou partielle, de ce contenu est interdite sans autorisation préalable.
Les marques et logos présents sur ce site sont la propriété de [Nom de l’entreprise]. Toute utilisation sans autorisation est interdite.
4. Responsabilité
Les informations contenues sur le site FORMAHUB sont fournies à titre indicatif. Bien que nous fassions tous les efforts pour que les informations soient précises et à jour, nous ne garantissons pas leur exactitude, leur exhaustivité ou leur pertinence.
En aucun cas, FORMAHUB ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects découlant de l’utilisation du site ou de l’impossibilité d’y accéder.
5. Données Personnelles
Nous attachons une grande importance à la protection de vos données personnelles. Pour plus d’informations sur la manière dont nous collectons et utilisons vos données, veuillez consulter notre [Politique de Confidentialité].
6. Cookies
Le site [Nom du site] utilise des cookies pour améliorer votre expérience utilisateur. Pour plus d’informations sur l’utilisation des cookies, vous pouvez consulter notre Politique de confidentialité.
7. Loi Applicable
Les présentes mentions légales sont régies par la loi française. Tout litige relatif à l’utilisation du site FORMAHUB sera soumis aux juridictions compétentes de Pontoise
8. Modifications des Mentions Légales
Nous nous réservons le droit de modifier à tout moment les présentes mentions légales. Les modifications entreront en vigueur dès leur publication sur le site.